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Secteur agricole
Vous trouverez sous cette rubrique :
Les accords nationaux sont consultables sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr/
Employeurs, pensez à déclarer vos hébergements collectifs à l’inspection du travail
Champ d’application
Toute personne physique ou morale qui, à quel que titre que ce soit, et même (...)
Secteur agricole - 30 septembre 2020
Taille de la vigne - Campagne 2020-2021
TAILLE DE LA VIGNE - Campagne 2020-2021 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux (...)
Vendanges - 24 septembre 2020
Travailleurs détachés et salariés étrangers du secteur agricole : démarches, obligations et protection sociale
Les prochaines récoltes, en particulier les vendanges, vont donner lieu au déplacement d’un (...)
Travailleurs détachés et salariés étrangers - 20 août 2020
Les accords collectifs de prévoyance
Loire-Atlantique 44 - Accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres MAJ avec Av 1, 2, 3, 4 et 5 44 - Av 6 du 23-12-2015 à l’accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres
Les accords collectifs de prevoyance - 18 août 2020
Hébergement des saisonniers agricoles et COVID-19
Les conditions d’hébergement des saisonniers doivent être adaptées aux recommandations sanitaires (...)
Récoltes et travaux saisonniers - 14 août 2020
